Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.E.L.E.S Centre International de E-Learning pour l'Education et la Santé
Mme. Catherine PAVIE

Numéro de dépôt :
3952873
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
C.I.E.L.E.S Centre International de E-Learning pour l\'Education et la Santé de Catherine PAVIE

Présentation de la marque C.I.E.L.E.S Centre International de E-Learning pour l'Education et la Santé

Déposée le 11 octobre 2012 par madame Catherine PAVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C.I.E.L.E.S Centre International de E-Learning pour l'Education et la Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est madame Catherine PAVIE domicilié(e) 22 RUE PIERRE LOTI - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine PAVIE domicilié(e) 22 RUE PIERRE LOTI - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque C.I.E.L.E.S Centre International de E-Learning pour l'Education et la Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.E.L.E.S Centre International de E-Learning pour l'Education et la Santé est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Catherine PAVIE a également déposé les autres marques suivantes : IGSC.P. INGENIERIE GRAPHISME SERVICES , néolibris , neolibris , CLICHERIE LG LABEL GRAVURE C.P.


Mme. Catherine PAVIE - 22 RUE PIERRE LOTI - 16000 - ANGOULEME - France


Mme. Catherine PAVIE - 22 RUE PIERRE LOTI - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.